Grands projets Rhône-Alpes

Accueil >
Aides

Aides

Toutes les aides et tous les appels à projets de la Région sont dans cette rubrique. Il vous suffit de sélectionner un domaine et/ou un profil.

Certains dispositifs sont entièrement dématérialisés : vous pouvez tout faire en ligne : simuler le montant de votre subvention, faire votre demande en ligne, dialoguer avec les services pour mieux réussir votre projet, etc.

Mon réflexe Espace Rhône-Alpes

Vous ne trouvez pas l'information recherchée ? Votre projet nécessite un dialogue avec la Région ? Contactez l'Espace Rhône-Alpes le plus proche de chez vous et prenez rendez-vous avec un conseiller.

Abonnez-vous gratuitement

Un ou plusieurs champs d'intervention de la Région vous intéresse(nt) ?

Abonnez-vous aux flux rss des aides et appels à projets pour être tenu(e) au courant des nouveaux dispositifs de la Région

Description

Le Conseil régional a décidé de mettre en œuvre une politique de grands projets structurants pour Rhône-Alpes.

Pour cette politique, la Région souhaite impulser sur le territoire des projets de pôle de développement ambitieux, fondés sur des atouts particuliers et dont le rayonnement et la notoriété bénéficient à l'ensemble du territoire régional, voire au-delà.

Public concerné

Collectivités territoriales, syndicats mixtes, GIP, ...

Certains acteurs scientifiques, techniques, entreprises du ou des domaines d'excellence retenus pouvant être partenaires du projet ou de certaines actions du projet.

Montant de l'aide/accompagnement proposé

Aide aux études et à l'ingénierie

Aide à l'investissement

Pas de montant prédéfini : Il est négocié dans le cadre d'un protocole »grand projet Rhône-Alpes » pour 5 ans.

70 M€ sont dédiés à une dizaine de grands projets dans le contenu du contrat de projet Etat-Région 2007-2013.

Modalités d'attribution

Trois étapes :

1. Dossier de candidature :

Domaines d'excellence retenus, contexte territorial, stratégie de développement durable et d'innovation, actions prévues et retombées attendues, démocratie participative (Comités locaux de développement CLD), gouvernance.

La candidature est soumise à un comité d'avis.

2. Protocole :

Stratégie du grand projet au niveau des différentes échelles territoriales du local à l'international, programme d'actions, partenariat financier, gouvernance du projet

Le protocole est soumis à l'avis des CLD, puis à celui du comité d'avis, enfin, il est approuvé en commission permanente du Conseil régional.

3. Mise en œuvre et suivi :

En application du protocole, les affectations de crédits ont lieu annuellement.

Un bilan annuel, tant quantitatif que qualitatif doit être produit annuellement.