Aides

Mon réflexe Espace Rhône-Alpes

Vous ne trouvez pas l'information recherchée ? Votre projet nécessite un dialogue avec la Région ? Contactez l'Espace Rhône-Alpes le plus proche de chez vous.

Abonnez-vous gratuitement

Un ou plusieurs champs d'intervention de la Région vous intéresse(nt) ?

Les aides européennes

  • Le saviez-vous ? La Délégation de la Région Rhône-Alpes à Bruxelles recense dans un moteur de recherche dédié les appels à projets européens qui peuvent intéresser les acteurs socio-économiques rhônalpins.

Appel à projets Bâtiments positifs 2015-2016

Description

Dans le domaine de l’efficacité énergétique, la Région soutient la rénovation des bâtiments de logements (Logements Positifs – Volets A et B), des bâtiments tertiaires (Deffibat - Volet C) ainsi que la construction de bâtiments à énergie positive (Bepos - Volet D), au travers de son appel à projets Bâtiments positifs


Public concerné

Pour connaître les publics éligibles à chacun des volets, veuillez cliquer sur le lien suivant : publics éligibles


Montant de l'aide/accompagnement proposé

Les montants d’aides sont déclinés, pour chacun des 5 volets, dans le  règlement de l'appel à projet


Modalités d'attribution

Les critères sont déclinés pour chacun des 5 volets dans le règlement de l'appel à projet unique.
- Volet A – : p 2 à 7 (Rénovation Copropriétés)
- Volet B – : p 8 à 19 (Rénovation Particuliers)
- Volet C – : p 20 à 27 (DEFFIBAT)
- Volet D – : p 28 à 35 (BEPOS)

Constitution d'un dossier :

  • Formulaires de candidature : 1000 RENOVATIONS DE LOGEMENTS BASSE ENERGIE
  1. Volet Copropriétés : formulaire à remplir à télécharger : formulaire copro 2015
  2. Volets Particuliers : formulaire à remplir à télécharger : formulaire particulier 2015
  • Formulaires de candidature : DEFFIBAT
  1. L’ensemble des pièces constitutives du dossier et formulaires sont téléchargeables sur le lien : https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/RABAT2015-13
  • Formulaires de candidature : BEPOS
  1. Téléchargez le mémoire technique : BEPOS Plan mémoire technique
  • Documents relatifs à l’Energie grise :
  1. Document méthodologique Energie grise.pdf (7 pages, 223 Ko) http://www.raee.org/limesurvey/index.php?sid=98561&lang=fr
  2. Fiche de synthèse EFFINERGIE : Fiche de synthèse
  • Autres pièces listées dans le formulaire, selon la nature de votre projet

Contact(s)

Région Rhône-Alpes
Direction du Climat, de l'Environnement,
de la Santé et de l'Energie
Service énergie
1 esplanade François Mitterrand
CS20033
69269 Lyon Cedex 02


copro@rhonealpes.fr
reno@rhonealpes.fr
deffibat@rhonealpes.fr


A propos de cette rubrique

Toutes les aides et tous les appels à projets de la Région sont dans cette rubrique. Il vous suffit de sélectionner un domaine et/ou un profil.
Certains dispositifs sont entièrement dématérialisés : vous pouvez tout faire en ligne : simuler le montant de votre subvention, faire votre demande en ligne, dialoguer avec les services pour mieux réussir votre projet, etc.