Avis et contributions

Le CESER donne des avis au Conseil régional, sur sa demande ou suite aux saisines obligatoires sur le budget ou les schémas directeurs des politiques régionales. Il peut choisir de lui-même certains thèmes d'études et par là s'autosaisir (contributions).

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La dernière assemblée plénière

Le CESER Rhône-Alpes s'est réuni en assemblée plénière le mardi 15 mai à 14h00, au siège de la Région Rhône-Alpes.

A l'ordre du jour de cette séance :

avis sur le compte administratif 2011
Rapporteur : M. Jean-Louis PIVARD - Débat et vote

avis sur le bilan d’exécution du contrat de projets Etat-Région au 31/12/2011
Rapporteur : M. Jean-Louis PIVARD - Débat et vote

L'assemblée plénière du 20 mars

A l'ordre du jour de cette séance :

avis sur « L’évolution des modalités opérationnelles des Contrats de développement durable de Rhône-Alpes »
Rapporteur : M. Jean-Marc BAILLY - Débat et vote

avis sur « Les nouvelles politiques régionales en faveur de la santé et de la santé environnementale »
Rapporteur : M. Francis NAVARRO - Débat et vote

contribution « Rhône-Alpes et la politique européenne de cohésion 2014-2020 : constats, risques et opportunités »
Rapporteur : M. Gérard CLEMENT - Débat et vote

complément à l’avis sur la politique régionale « Rhône-Alpes numérique » rendu par le CESER le 6 février 2012   
Rapporteur : Michel-Louis PROST - Débat et vote

Les dernières publications

Avis et contribution récents

Schéma Régional Climat Air Energie

Contribution du CESER à l'enquête publique sur les itinéraires d'accès français à la liaison ferroviaire transalpine

Plan climat régional

La politique régionale "Rhône-Alpes Numérique"

La dynamique généralisée d'évaluation des politiques régionales en Rhône-Alpes

Plan régional pour l’agriculture durable en Rhône-Alpes

Document de cohérence des déplacements en Rhône-Alpes (DCD)

Pôle métropolitain Grand Lyon, St-Etienne Métropole, Communautés d’Agglomération Portes de l’Isère et Pays Viennois

 

Autres publications

Cahier d'acteurs n°90 : Projet de Ligne à Grande Vitesse PARIS / ORLÉANS / CLERMONT-FERRAND / LYON

Voeu pour l'inscription de la Grotte Chauvet au patrimoine mondial de l'UNESCO

Note sur les mutations économiques en Rhône-Alpes

 

Bilans de mandature